• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans le FINISTÈRE

Sous menu de navigation

Apiculture

  • Déclaration de détention et d'emplacement de rucher
Saisir les services de l'État

Déclaration de détention et d'emplacement de rucher

Mise à jour le 26/02/2019
 

Déclarer des mortalités

Vous constatez des mortalités ou des affaiblissements de colonies d'abeilles : déclarez les rapidement à l'Observatoire des Mortalités et des Affaiblissements de l'Abeille mellifère de Bretagne

> Affiche sur la mortalité ou l'affaiblissement de colonies d'abeilles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Lien vers la plateforme ESA (épidémiosurveillance santé animale) : https://www.plateforme-esa.fr/page/observatoire-des-mortalites-et-des-affaiblissements-de-l-abeille-mellifere-omaa

Emplacement des ruchers dans le Finistère : réglementation

> Arrêté préfectoral du 29 janvier 1974 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Mesures de police sanitaire : réglementation

> Arrêté du 23 décembre 2009 établissant les mesures de police sanitaire applicables aux maladies réputées contagieuses des abeilles et modifiant l’a... - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Permis de Conduire : FAQ
  • Données Personnelles
  • RSS
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Glossaire
  • Contactez-nous
  • Liens utiles
  • Information sur les cookies
    • twitter
    • facebook
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • EP29 : Enquêtes Publiques
  • AE : Avis de l'autorité environnementale
  • ICPE : Installations Classées
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
  • CIE: Cessions Immobilières de l'Etat
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • Vigilance météo France
  • Vigilance crues
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr