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20 résultat(s)
Nouvelle application : le.taxi
’application chauffeur que vous utilisez. Ce client se situe nécessairement à moins de 500 m, dans votre zone d’ADS et (...)
Mis à jour le 29/03/2023
Préfet
du Finistère
Cartes de bruit stratégiques du Finistère _ 4ème échéance
-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice?map=f954d838-a05c-49
Mis à jour le 07/03/2023
Préfet
du Finistère
L'aide aux veaux sous la mère et aux veaux Bio (VSLM)
décembre n-1, à un âge entre 3 mois et 8 mois pour les veaux issus de (...)
Mis à jour le 09/02/2023
Préfet
du Finistère
Déchets
collecte et de transport de déchets, la déclaration est à formuler dès lors que l'entreprise transporte : une (...)
Mis à jour le 03/08/2022
Préfet
du Finistère
Direction départementale de la sécurité publique (DDSP)
judiciaire P.J.), police aux frontières (P.A.F.), compagnies républicaines de sécurité (
Mis à jour le 04/04/2022
Préfet
du Finistère
Les enfants du spectacle
Enfants dans le spectacle, les professions ambulantes, la publicité et la mode
(Code du travail, articles R7124-1
Mis à jour le 04/06/2019
Préfet
du Finistère
La charte Agriculture & Urbanisme : une démarche dynamique et opérationnelle
'observation partagée du foncier et de l'usage des sols, préparer le bilan actuel. Les objectifs de la charte doivent donc maintenant être (...)
Mis à jour le 18/04/2019
Préfet
du Finistère
Les haies dans la PAC
’arbustes : si un élément n’est pas clairement linéaire, il ne sera pas classé comme haie (ou alignement d’arbres). Toutes les haies d’une (...)
Mis à jour le 16/04/2019
Préfet
du Finistère
Les haies dans la PAC
’arbustes : si un élément n’est pas clairement linéaire, il ne sera pas classé comme haie (ou alignement d’arbres). Toutes les haies d’une (...)
Mis à jour le 16/04/2019
Préfet
du Finistère
Vacances adaptées organisées
code de l’action sociale et des familles, (articles L 412-2 et R 412-8 du code du tourisme). (...)
Mis à jour le 20/03/2019
Préfet
du Finistère